Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Vivospot l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site vivospot.fr est édité par :

• Éditrice : Gwendoline Massé, entrepreneuse individuelle (EI)
• Enseigne commerciale : SolaFox — Site : solafox.fr
• Adresse : 66 bis avenue Lacassagne, 69003 Lyon, France
• SIRET : 942 369 307 00015
• SIREN : 942 369 307 — inscrite au Registre National des Entreprises (RNE)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
• Email de contact : contact@vivospot.fr

Directrice de la publication

Gwendoline Massé, en sa qualité d'éditrice du site.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site : vercel.com

Les serveurs d'hébergement sont localisés dans la région Europe (Frankfurt) afin de garantir la conformité avec le RGPD pour les utilisateurs européens.

Sous-traitants techniques

Vivospot s'appuie sur les prestataires techniques suivants pour le fonctionnement du service :

• Neon (base de données PostgreSQL) — Neon Inc., Delaware, USA — région européenne (eu-west-2). Site : neon.tech
• Stripe (paiements) — Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin, Irlande. PCI DSS niveau 1. Site : stripe.com
• Resend (emails transactionnels) — Resend Inc., USA. Site : resend.com
• Pennylane (facturation et comptabilité) — Pennylane SAS, France. Données hébergées dans l'Union européenne. Site : pennylane.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, sa structure générale, ses textes, graphismes, images, sons, logiciels, vidéos, logos et bases de données sont la propriété exclusive de l'éditrice ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les contenus relatifs aux événements (titres, descriptions, images) proviennent de sources tierces (organisateurs et agrégateurs publics) et restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Vivospot agit en qualité d'agrégateur sous le régime de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle (courte citation, information).

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

Crédits

• Polices d'écriture : Sora et DM Sans, distribuées sous SIL Open Font License via Google Fonts
• Images de catégories : Unsplash (licence Unsplash)
• Icônes : SVG natifs réalisés pour Vivospot